Le responsable conformité d'une société de gestion suit les règlements de l'UE et les orientations de l'ESMA, les décisions et courriers de l'AMF, les règles des marchés et les politiques et procédures internes. Quand une nouvelle version arrive, il faut la lire en entier et la comparer à la précédente, pour établir quelles clauses ont changé et décider quelles procédures internes sont concernées: évaluation de l'adéquation, validation des ordres, rapports périodiques au régulateur, information des clients. C'est une journée de lecture pour un seul document, et il y en a des dizaines par an. Parfois, un changement n'est remarqué qu'à l'occasion d'une demande du régulateur ou d'un audit interne.
La solution repose sur un modèle privé dans le cloud GPU de MDP CLOUD en Lituanie (UE): les documents ne quittent donc pas notre datacenter et n'atteignent aucune plateforme externe. Le flux récupère une nouvelle version de document dans la boîte e-mail de la conformité, où arrivent les avis de l'AMF et du marché, dans la bibliothèque de politiques SharePoint ou dans les sources législatives que vous indiquez, et la compare à la version précédente de votre archive. Le modèle signale les clauses modifiées, nouvelles et supprimées, résume le fond du changement et rattache chaque clause aux entrées de votre registre des procédures, dans une liste SharePoint ou un tableau Excel, où ce sujet est décrit. Le responsable conformité reçoit dans Teams la liste des changements, avec des liens vers les deux versions et les procédures concernées, au lieu du document entier. C'est lui qui décide s'il faut modifier une procédure et comment. Chaque comparaison reste dans le journal.